Le susdit règlement porte application de la directive 2000/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 novembre 2000 concernant les valeurs limites pour le benzène et le monoxyde de carbone dans l'air ambiant. Le présent règlement a pour objectifs: a) d'établir des valeurs limites pour les concentrations de benzène et de monoxyde de carbone dans l'air ambiant; b) d'évaluer les concentrations desdits polluants dans l'air ambiant sur base de méthodes et de critères communs; c) d'acquérir des informations appropriées sur les concentrations desdits polluants dans l'air ambiant et d'assurer que les informations sont communiquées au public; d) de préserver la qualité de l'air ambiant, là où elle est bonne, et de l'améliorer dans les autres cas eu égard à la présence desdits polluants. Le texte comprend 12 articles comme suit: Champ d’application et objectifs (art. 1er); Définitions (art. 2); Annexes (art. 3); Benzène (art. 4); Monoxyde de carbone (art. 5); Évaluation des concentrations (art. 6); Information du public (art. 7); Entrée en vigueur (art. 8); Exécution (art. 9). Sept annexes sont jointes.
Luxembourg · 2002-07-25