La présente ordonnance met en exécution l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels. L’ordonnance spécifie les denrées alimentaires d’origine animale, notamment: a) la viande et les produits dérivés; b) la gélatine et le collagène; c) les produits d’origine animale très transformés; d) les produits de la pêche; e) les escargots et les cuisses de grenouille; f) les huiles et graisses comestibles d’origine animale et leurs dérivés; g) le lait et les produits laitiers; h) le colostrum et les produits à base de colostrum; i) les œufs et les ovoproduits; j) le miel, la gelée royale et le pollen. Le texte comprend 106 articles répartis en 16 chapitres comme suit: Objet, champ d’application et espèces animales admises (1er); Exigences relatives aux denrées alimentaires d’origine animale congelées (2); Viandes (3); Produits transformés à base de viande (4); Produits d’origine animale très transformés (5); Mollusques bivalves vivants, échinodermes vivants, tuniciers vivants et gastéropodes marins vivants (6); Produits de la pêche (7); Escargots et cuisses de grenouille (8); Huiles et graisses comestibles d’origine animale et leurs dérivés (9); Lait (10); Produits laitiers (11); Colostrum et produits à base de colostrum (12); Œufs et ovoproduits (13); Miel, gelée royale et pollen (14); Actualisation des annexes (15); Dispositions finales (16). Sept annexes soint jointes.
Suisse · 2016-12-16